Catégorie : Reglementation

Pour les apiculteurs domiciliés dans l’Ain, plan d’action en faveur de l’apiculture

Le Conseil Départemental de l’Ain poursuit en 2016 son action en faveur de l’apiculture. Pour la prochaine commission (avril 2016), le syndicat d’apiculture de l’Ain doit transmettre les dossiers au plus tard le 03 fev 2016. Si vous… Lire la suite

Modification de la procédure de déclaration des ruches

Tout apiculteur est tenu de déclarer chaque année les ruches dont il est propriétaire ou détenteur, en précisant notamment leur nombre et leurs emplacements (article 33 de la loi 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à… Lire la suite

Déclaration des ruches 2011

Dernières info pour faire vos déclarations de ruches 2011, n° de SIRET ou NUMAGRIT: ApiAin_explications_NUMAGRIT_SIRET 1-2 ApiAin_explications_NUMAGRIT_SIRET 2-2 Pour ceux qui font leurs télé-déclaration de rucher par internet, deux petits détails: Le n° NUMAGRIN demandé est formé par… Lire la suite

Déclaration des ruches 2011

Dernières info pour faire vos déclarations de ruches 2011, n° de SIRET ou NUMAGRIT: ApiAin_explications_NUMAGRIT_SIRET 1-2 ApiAin_explications_NUMAGRIT_SIRET 2-2 Pour ceux qui font leurs télé-déclaration de rucher par internet, deux petits détails: Le n° NUMAGRIN demandé est formé par… Lire la suite

Déclaration des ruches, Siret, Numagrit

Sur les liens suivants vous trouverez quelques explications sur les déclarations des ruches, N° Siret et Numagrit ApiAin_explications_NUMAGRIT_SIRET 1-2 ApiAin_explications_NUMAGRIT_SIRET 2-2 Info supplémentaires: Pour les personnes ayant déjà un Siret dans le cadre de leur activité non apicole,… Lire la suite

Déclarations des ruches, offres commerciales

Après avoir reçu votre N° SIRET, vous recevrez certainement des courriers ou des mails de ce genre: (cliquez sur les liens pour voir les exemples) pub info registre 1-2 pub rsi Bien que ces courriers ressemblent à des… Lire la suite

Réglementation et liste des spécialistes apicoles du département de l’Ain.

Bonjour à tous et bonne rentrée. Quelques informations utiles sur la réglementation apicole, ( déclaration des ruches, distances légales, etc),  dans le département de   l’Ain, transmises par la Direction Départementale de Protection des Populations (ce qui remplace la… Lire la suite

Guide apicole fiscal et social

Pour toutes les questions que vous vous posez sur la fiscalité apicole, vous pouvez consulter ici le guide apicole fiscal et social, excellent travail édité par le Syndicat Apicole Dauphinois. Guide fiscal du SAD

Déclaration annuelle des ruches

La déclaration annuelle des ruches redevient obligatoire en 2010. Le recensement apicole annuel, qui avait été institué en 1980 puis remplacé en 2006 par une simple déclaration en cas de modification notable des ruchers (création, augmentation ou diminution… Lire la suite

Registre d’élevage

Le registre d’élevage est obligatoire pour tous les apiculteurs qui commercialisent, ou à l’extrême, donnent le produit de quelques ruches à leur famille, voisins et amis, conformément à l’arrêté du 5 juin 2000. Cliquez sur le lien pour… Lire la suite